Cahier des charges et TVA à 5,5%

Nous vous en parlions récemment : depuis le 1er octobre 2025, les installations solaires photovoltaïques bénéficient d’une TVA réduite à 5,5%.

Une mesure prise par le gouvernement pour encourager l’autoconsommation et accélérer la transition énergétique, tout en rendant les solutions solaires plus accessibles aux Français.

Mais cette évolution s’accompagne d’un cahier des charges plus strict, à respecter pour bénéficier du taux réduit.

Comme chaque sujet qui touche directement à notre actualité, chez Bassin Solaire, nous avons décidé de vous l’expliquer simplement.

Suivez le guide.

Un changement de TVA

Jusqu’au 1er octobre 2025, le taux de TVA appliqué aux projets solaires était de 20% pour les installations comprises entre 3 et 9 kWc. Désormais, la TVA à 5,5% la remplace pour tous les projets solaires résidentiels n’excédant pas 9 kWc.

Mais pour qu’elle soit parfaitement applicable, votre installation doit répondre à plusieurs conditions précises, que ce soit pour une nouvelle installation ou une extension solaire.

Un cahier des charges stricts

Pour bénéficier de ce taux réduit, le gouvernement a défini un cahier des charges rigoureux

Il repose sur des critères techniques et environnementaux précis, pensés pour garantir la qualité et la durabilité des installations solaires.

Un nouveau panneau photovoltaïque

Le premier critère concerne les modules photovoltaïques eux-mêmes.

Ils doivent être plus respectueux de l’environnement, en respectant de nouvelles normes de conception.

Ainsi, vos panneaux solaires ne devront pas dépasser :

• 14 mg / watt pour l’argent,
• 0,1 % pour le plomb,
• 0,01 % pour le cadmium.

Ces limites garantissent des matériaux plus propres et une empreinte écologique maîtrisée.

Le cahier des charges précise également que chaque module devra afficher une empreinte carbone basse, inférieure à 530 kg de CO₂ par kWc.

Une avancée importante vers des installations plus durables et plus vertueuses.

Une installation piloter par un assistant intelligent

Deuxième exigence : le pilotage intelligent de l’installation solaire.

Depuis le 1er octobre 2025, pour bénéficier du taux de TVA réduit, votre système photovoltaïque doit être doté d’une solution de gestion énergétique connectée.

Cet outil vous permet de suivre en temps réel votre production, votre consommation, et votre surproduction. Une manière concrète de mieux maîtriser votre énergie, d’optimiser votre autoconsommation, et de tendre vers l’indépendance énergétique.

Piloter sa consommation en toute simplicité

Chez Bassin Solaire, nous croyons qu’un projet solaire réussi ne s’arrête pas à la production d’électricité. Il doit aussi permettre de comprendre, suivre et piloter sa consommation.

C’est pourquoi nous avons choisi Ecojoko, un assistant connecté 100% français, comme solution de gestion énergétique.

Discret, simple à utiliser et conçu pour le quotidien, Ecojoko vous permet de :

• Visualiser la production de vos panneaux photovoltaïques à chaque instant.
• Surveiller votre consommation globale et celle de vos appareils les plus énergivores.
• Recevoir des recommandations personnalisées pour réduire les gaspillages.
• Identifier les moments où il est le plus avantageux d’utiliser votre énergie solaire.

Grâce à cette technologie, vous optimisez votre autoconsommation et augmentez la rentabilité de votre installation. Associer votre installation solaire Bassin Solaire à Ecojoko, c’est choisir une autonomie énergétique plus intelligente. Vous produisez, suivez, et pilotez votre propre électricité tout en contribuant activement à la transition énergétique.

Cette approche permet non seulement d’améliorer votre confort et de réduire vos factures, mais aussi de donner une vraie cohérence à votre projet solaire : produire votre énergie, la consommer au bon moment, et en faire un levier concret pour un avenir durable.

Avec la TVA à 5,5%, un cahier des charges exigeant mais vertueux, et la puissance d’un pilotage intelligent grâce à Ecojoko, tout est réuni pour faire évoluer votre projet solaire dans la bonne direction.

Chez Bassin Solaire, nous vous accompagnons pour que votre installation devienne plus performante, plus durable et surtout, à votre image.

Le soleil est là. À vous maintenant de le faire rayonner chez vous. ☀️